Site édité par :

FORMAPACK
1862 avenue de la Lauragaise - 31670 Labège
Tél : +33 (0)5 32 58 32 12
RCS Toulouse B : 893 152 041
FORMAPACK SAS au capital de 3000 euros

 

Site hébergé par :

WIX – Boîte Postale N° : 40190, San Francisco, CA 94140, Etats-Unis.

 

Propriété intellectuelle et marques

Tous les éléments de ce site Web (textes, graphismes, logos …) sont la propriété de Formapack et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données. L’internaute ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre les éléments du site sans l'autorisation écrite et préalable de Formapack ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.

 

Données personnelles

Conformément à la règlementation sur la protection des données personnelles, vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, suppression, opposition, limitation et portabilité le cas échéant) en écrivant à contact@formapack.info ou par courrier à Formapack : 1862 avenue de la lauragaise 31670 Labège. Afin de nous permettre de répondre rapidement, nous vous remercions de nous indiquer vos nom(s) / prénom(s), société, adresse email professionnelle utilisée dans votre relation avec Formapack, ainsi que la modification souhaitée. Notez que cette base n’est en aucun cas louée ou vendue à des tiers. Par ailleurs, son traitement est sécurisé et confiné à un réseau interne. Vous bénéficiez également du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle si nécessaire. Vos données sont conservées et utilisées pour une durée maximum de 5 ans, conformément à la législation en vigueur.
Pour en savoir plus, consulter notre politique générale concernant la protection des données personnelles.

 

Informations publiées sur le site

Les informations fournies sur le site www.formapack.info le sont à titre informatif. Formapack ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Formapack met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la validité des informations et des outils de ce site Web, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des omissions et d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'internaute reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité.

D’une manière générale, Formapack ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site www.formapack.info ou d'autres sites qui lui sont liés. Formapack ne contrôlant pas les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec son site, notre société décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’internaute est seul responsable de leur utilisation.

 

Crédit photos :

Pixabay

 

Conditions Générales de Vente Formapack

Toute commande passée auprès de Formapack implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux Conditions Générales de Vente Formapack.